À la suite de la dissolution de l’Assemblée nationale, le Sénat a décidé, le 10 juin à 17h15, de suspendre ses séances publiques, comme il l’avait fait lors de la dissolution de 1997, où il avait cessé de siéger jusqu’à l’installation de la nouvelle Assemblée nationale.
Durant cette période, il n’y aura pas non plus de séances de questions d’actualité au Gouvernement.
Le Sénat a réaffirmé son rôle constitutionnel de permanence de la représentation nationale, ce qui signifie qu’il peut se réunir à tout moment si nécessaire si les circonstances l’exigeaient.
Les commissions, délégations et instances temporaires du Sénat continueront à exercer leurs missions pendant cette suspension des travaux.
Rapport de la mission d’information sur la dégradation des finances publiques
Mercredi, le Président et le Rapporteur général ont présenté les conclusions de la mission d’information de la commission des finances du Sénat sur la dégradation des finances publiques. Cette mission avait pour objectif de comprendre pourquoi le déficit de 5,5 % de l’année 2023 révélé au mois de mai est si éloigné de celui prévu fin 2023 au moment du projet de loi de finance pour 2024 (4,9% du PIB).
La mission d’information a révélé que le gouvernement avait réalisé des prévisions trop optimistes, en décalage avec la réalité de l’équilibre budgétaire de l’année 2023. Pour ainsi dire, les recettes espérées et annoncées au début de l’année n’ont pas été au rendez-vous, conduisant inéluctablement à une moins-value de 7,8 milliards d’euros.
La mission adresse quinze recommandations au gouvernement afin d’améliorer les prévisions de recettes et du déficit public, de garantir l’information et le rôle du Parlement dans le vote du budget et le contrôle financier et budgétaire, de renforcer le rôle et l’information du HCFP.
Lire le rapport de la mission d’information
Les Jeux dans le jardin du Luxembourg
Jeudi 13 juin, le président du Sénat a inauguré les jeux dans le Jardin du Luxembourg en présence de Tony Estanguet, Président de Paris 2024, Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité Paralympique et Sportif Français et David Lappartient, président du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF). Sept fédérations ont proposé pendant trois jours des initiations aux écoles et aux usagers du jardin.
Lors de cette manifestation, le Président a rappelé que la flamme olympique traversera le Sénat le 26 juillet. Elle sera porté par un jeune homme malentendant. Avec quatre autres collègues, j’aurai la chance de prendre le départ du Marathon pour tous le 10 août au soir en portant les couleurs du Sénat et du jardin du Luxembourg. C’est une grande chance alors que que le parcours du marathon traverse le territoire de Grand Paris Seine Ouest.
